ARCA EDITIONS ATELIER DE RECHERCHE ET DE CREATION AUDIOVISUELLE ET D ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCA EDITIONS ATELIER DE RECHERCHE ET DE CREATION AUDIOVISUELLE ET D ART
PELLETIER Francis
Numéro de dépôt :
1053131
Date de dépôt :
19/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Vannes
Présentation de la marque ARCA EDITIONS ATELIER DE RECHERCHE ET DE CREATION AUDIOVISUELLE ET D ART
Déposée le 19 décembre 1977 par PELLETIER Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Vannes),
la marque française « ARCA EDITIONS ATELIER DE RECHERCHE ET DE CREATION AUDIOVISUELLE ET D ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PELLETIER Francis domicilié(e) 38 rue henri Jumelais 56000 VANNES - France.
La marque ARCA EDITIONS ATELIER DE RECHERCHE ET DE CREATION AUDIOVISUELLE ET D ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053131.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARCA EDITIONS ATELIER DE RECHERCHE ET DE CREATION AUDIOVISUELLE ET D ART est expirée depuis le 19 décembre 1987.
PELLETIER Francis a également déposé les autres marques suivantes : JADIS , POL AIR DIFFUSION
PELLETIER Francis - 38 rue henri Jumelais 56000 VANNES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001
- Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés;journaux et périodiques, livres;articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceau, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.- Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agence pour artistes.location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.- Cassettes audio-visuelles;vidéodisques.- Microfiches, microfilms.Hologrammes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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